Conditions général de vente :
Atelier Salomé
Micro-entreprise de Salomé Anjolras
Email : atelier.salomecouture@gmail.com
Pays d’expédition : France
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site Atelier
Salomé, concernant les produits artisanaux proposés par Salomé Anjolras, auto-
entrepreneuse.
Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont des créations textiles confectionnées à la main en
petite série : sacs Mitsu, nœuds interchangeables Musubi et pochettes Mikky.
Chaque pièce étant réalisée artisanalement, de légères variations peuvent exister par
rapport aux photos présentées sur le site. Ces différences n’affectent pas la qualité du
produit et participent à son caractère unique.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. Atelier Salomé étant une micro-entreprise soumise à la
franchise en base de TVA, la TVA n’est pas applicable conformément à l’article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
Article 4 – Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
Une fois la commande validée, un email de confirmation est envoyé au client.
Article 5 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande via les moyens de paiement
proposés sur le site Squarespace.
Article 6 – Livraison
Les commandes sont expédiées depuis la France uniquement.
Les envois sont effectués via Mondial Relay.
Les commandes sont généralement expédiées sous 3 à 7 jours ouvrés après validation de la
commande. Ce délai peut exceptionnellement être prolongé en période de forte activité.
Atelier Salomé ne peut être tenue responsable des retards liés au transporteur.
Article 7 – Annulation de commande
Les annulations sont acceptées tant que la commande n’a pas encore été expédiée.
Pour toute demande d’annulation, le client peut contacter Atelier Salomé à l’adresse
suivante : atelier.salomecouture@gmail.com
Article 8 – Retours et droit de rétractation
Conformément au droit français, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception de
sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et accompagnés de
leur emballage d’origine.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Le remboursement sera effectué après réception et vérification du produit retourné.
Pour toute demande de retour, le client peut contacter : atelier.salomecouture@gmail.com
Article 9 – Propriété intellectuelle
Les créations, visuels, photographies, textes et éléments présents sur le site Atelier Salomé
sont la propriété exclusive de Salomé Anjolras et ne peuvent être reproduits ou utilisés sans
autorisation préalable.
Article 10 – Données personnelles
Les données personnelles collectées lors des commandes sont utilisées uniquement dans le
cadre du traitement et de l’expédition des commandes.
Atelier Salomé s’engage à ne jamais vendre ni partager les données personnelles des clients.
Article 11 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.